Mentions légales et Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits proposés sur le site La Cache du Maquis ([ton-url.fr]) à tout acheteur particulier ou professionnel.

2. Identification du vendeur

La Cache du Maquis
[Adresse]
[Numéro SIRET]
[Téléphone] – [E-mail]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison.
La Cache du Maquis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le client passe commande en ligne via le site. La validation de la commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande et s’effectue par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont précisés lors de la commande et peuvent varier selon la destination.
(renvoi à ta Politique de livraison pour les détails)

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit sans pénalité.
(renvoi à ta Politique d’échange et de retour pour les modalités)

9. Retours et remboursements

En cas de rétractation, les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires…). Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur ou défaut du produit.

10. Garanties

Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

11. Responsabilité

La Cache du Maquis ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect lié à l’achat ou à l’utilisation des produits vendus sur le site. La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de La Cache du Maquis. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser, même partiellement, des éléments du site.

13. Protection des données personnelles

Les données collectées lors des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (consultable sur le site).

14. Loi applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.